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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 450
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Plan Epargne Carbone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plan Epargne Carbone
450, sas

Numéro de dépôt :
3752733
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
Plan Epargne Carbone de 450

Présentation de la marque Plan Epargne Carbone

Déposée le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 450 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plan Epargne Carbone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 450 domicilié(e) 11 rue de Poulizan - 29217 - PLOUGONVELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 450 domicilié(e) 11 rue de Poulizan - 29217 - PLOUGONVELIN - France.

La marque Plan Epargne Carbone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan Epargne Carbone est expirée depuis le 9 juillet 2020.

450 a également déposé les autres marques suivantes : Bonus Carbone , Compte Epargne CO2 , Plan Epargne CO2 , COMPTE EPARGNE CARBONE , CLIMATE COIN


450, sas - 11 rue de Poulizan - 29217 - PLOUGONVELIN - France


450 - 11 rue de Poulizan - 29217 - PLOUGONVELIN - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, immobilier) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.